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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAND CHAVIN SNOWBOARD
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A
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A
GRAND CHAVIN SNOWBOARD S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95562523
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2015

Présentation de la marque A

Déposée le 13 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) GRAND CHAVIN SNOWBOARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAND CHAVIN SNOWBOARD domicilié(e) 209 route Blanche,39220 LES ROUSSES (dossier no 2276248) - 39220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 861 470 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2276248) - 69006 - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A est expirée depuis le 13 mars 2015.

GRAND CHAVIN SNOWBOARD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLAST , TRIPLE INDUSTRIES


GRAND CHAVIN SNOWBOARD S.A. Société Anonyme - 209 route Blanche,39220 LES ROUSSES (dossier no 2276248) - 39220 - France - SIREN 428861470


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2276248) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Inscription le 30 avril 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236495 - Publication au BOPI 1997-04-30

Inscription le 25 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325895 - Publication au BOPI 2001-06-25

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2004 n°2276248 - Publication au BOPI 2004-11-29

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].